Bienvenue sur ce site destiné aux Français résidant à l’étranger et à tous ceux qui s’intéressent à l’expatriation ou cherchent des clés de compréhension sur les liens entre la mondialisation et l’action politique française.

Vous y trouverez aussi des informations sur mon action en tant que sénatrice représentant les Français de l’étranger, en lien avec les conseillers et délégués consulaires élus au suffrage universel, indispensables maillons entre les réalités du terrain et le Parlement.

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Lancement du Prix du Rayonnement Français à l'Hôtel de la Marine, le 4 septembre 2009

Mai 23 2018

Défense des harkis : amendement adopté

Plus de cinquante après la fin de la guerre d’Algérie, la législation française distingue encore les supplétifs de statut civil de droit local (Arabo-Berbères membres des harka) et ceux de droit commun (souche européenne). Une anomalie qui ne nous fait pas honneur.

Dans le débat sur la LPM 2019-2025, j’ai défendu en séance l’amendement de mon collègue sénateur de l’Hérault Jean-Pierre Grand dont j’étais cosignataire, et qui a finalement pu être adopté malgré l’avis défavorable du gouvernement.

L’argument budgétaire n’a pas lieu d’être puisque seuls 74 supplétifs sont éligibles à une indemnisation au titre de la décision du Conseil Constitutionnel n° 2010-93 QPC du 4 février 2011. Or leurs dossiers ont jusqu’ici toujours été rejetés, pour de complexes raisons administratives, laissant ces vétérans âgés dans une situation de grande précarité. Ceux qui ont engagé une action judiciaire ont eu gain de cause devant le Conseil d’État…preuve de leur bon droit. Mais beaucoup ont abandonné.

L’enjeu de cet amendement était donc double : sur le plan matériel, permettre à ces 74 supplétifs de faire valoir leurs droits ; sur le plan symbolique, affirmer l’égalité entre tous les supplétifs, quelle que soit leur origine.

Je suis heureuse que cette manche ait enfin pu être remportée par le Sénat car en 2013, c’est en vain que j’avais défendu l’amendement de Bruno Gilles contestant la discrimination qui venait d’être introduite par le gouvernement Hollande…. une position que j’avais aussi réaffirmée en 2016 en cosignant une proposition de loi relative à la reconnaissance de la responsabilité de la France dans l’abandon et le massacre des harkis.

Voir l’article de Public Sénat

 

Mai 22 2018

LPM : deux nouveaux amendements en faveur des Français de l’étranger

En 2015, à l’occasion d’une actualisation de la loi de programmation militaire, j’avais pu faire adopter trois amendements pour faciliter l’engagement des Français de l’étranger dans la réserve citoyenne. Trois ans plus tard, le projet de loi de programmation militaire 2019-2025 me permet d’obtenir des avancées supplémentaires en faveur de la citoyenneté des jeunes expatriés, de leur sensibilisation aux valeurs patriotiques et de leurs possibilités d’insertion vers l’emploi via une expérience auprès de notre armée. A l’heure où nous ne connaissons toujours pas les contours définitifs du Service national universel (SNU), il est en effet crucial de réaffirmer l’importance d’inclure les Français de l’étranger dans les dispositifs de promotion de la citoyenneté et de sensibilisation à l’esprit de défense.

Le premier de mes amendements vise à conforter la possibilité effective des Français de l’étranger de participer à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) à l’étranger, en inscrivant dans la loi l’obligation qu’un rapport annuel soit transmis chaque année aux élus des Français de l’étranger. Trop souvent en effet, sous des prétextes divers, ces JDC ne sont pas organisées à l’étranger, privant ainsi nos jeunes Français expatriés de cette occasion unique de mieux connaître nos valeurs, comprendre les enjeux de notre architecture de défense et renforcer leur lien avec l’armée. Bien sûr certains postes peuvent rencontrer des difficultés d’organisation, nos jeunes Français habitent parfois très loin des postes diplomatiques et consulaires (et l’on pourrait dans ces cas-là envisager, comme j’avais déjà eu l’occasion de le suggérer, un MOOC – formation électronique – sur ces dossiers). Mais il est indispensable, comme la Cour des Comptes l’avait aussi préconisé, de pleinement respecter le caractère obligatoire de la JDC et ce rapport annuel devrait nous permettre de connaître et donc mieux tenter de pallier les défaillances du maillage des JDC.

Mon second amendement mettra fin à une discrimination à l’encontre des jeunes Français de l’étranger. Ils étaient en effet jusqu’ici exclus de la possibilité de postuler au service militaire volontaire (SMV), dispositif créé en 2015, s’inspirant du service militaire adapté (SMA) existant en outre-mer depuis 1961, qui propose aux jeunes de 18 à 25 ans un parcours d’insertion vers l’emploi de 6 à 12 mois, avec une formation à la vie en collectivité dans un cadre militaire et une formation professionnelle comprenant notamment l’obtention du permis de conduire. Précisons qu’un autre amendement sur l’ouverture de ce SMV aux Français de l’étranger avait été déposé – après le mien et en termes identiques – par ma collègue socialiste Hélène Conway-Mouret, pratique assez courante qui entraîne l’examen de ces amendements dans le cadre d’une discussion commune. Nos deux amendements ont donc été adoptés en même temps par un vote unique.

Je remercie ceux de mes collègues sénateurs LR des Français de l’étranger qui les ont cosignés (Jean-Pierre Bansard, Evelyne Renaud-Garanedian Christophe-André Frassa et Ronan Le Gleut), ainsi que mes collègues de la commission des affaires étrangères et son président Christian Cambon pour leur soutien.

Mai 15 2018

FATCA et « Américains accidentels » : l’urgence d’une négociation avec les autorités américaines

Intervention dans l’hémicycle hier après-midi en soutien de la proposition de résolution de ma collègue Jacky Deromedi, que j’avais évidemment cosignée, appelant le gouvernement français à s’investir sur le dossier des « Américains accidentels », ces Français nés sur le sol américain – par exemple à la faveur de l’expatriation temporaire de leurs parents – n’ayant conservé aucun lien avec les États-Unis mais se voyant réclamer d’importantes sommes d’argent par le fisc américain.

Comme je l’ai souligné en séance, l’enjeu va bien au-delà d’une simple question fiscale : renoncer à sa nationalité américaine s’avère un vrai parcours du combattant pour ces Français et nécessite le transfert de données personnelles sensibles aux autorités américaines. Si l’on ne peut pas empêcher les États-Unis de mettre souverainement en œuvre une imposition à raison de la nationalité – alors que notre doctrine, comme celle de la quasi totalité des États du monde, est celle d’une imposition liée à la résidence – nous nous devons de négocier la possibilité pour nos compatriotes « accidentellement » américains de se départir de cette nationalité de façon simple, rapide et respectueuse de leur vie privée.

Ce dossier rejoint aussi celui de l’effectivité du droit au compte – inscrite dans la loi pour les Français de l’étranger depuis l’un de mes amendements de 2011. En effet, certaines banques françaises, effrayées par la complexité des demandes des autorités américaines de mise en conformité avec FATCA (Foreign Account Tax Compliance Act), ont tendance à clore hâtivement le compte détenu par des Français « ayant des indices d’américanité ». Là encore, l’intervention de l’Etat est délicate, s’agissant de la liberté contractuelle des banques, mais il semble inconcevable de laisser des compatriotes dépourvus de compte bancaire. Une solution doit être trouvée au plus vite.

Enfin, j’ai profité de cette tribune pour évoquer de façon plus générale les lacunes de la convention fiscale franco-américaine, conduisant dans bien des cas à des double-impositions qui devraient être évitées et pénalisent non pas seulement les « Américains accidentels » mais bien l’ensemble de nos compatriotes établis aux États-Unis.

J’ai tenu à remercier Jacky Deromedi de sa proposition de résolution tout en saluant également l’action de nos collègues les députés Marc le Fur et Laurent Saint-Martin, auteurs eux aussi d’une Proposition de Résolution sur le sujet à l’Assemblée nationale et à qui le gouvernement a confié une mission d’information sur le sujet.

Espérons que le dossier avancera vite désormais !

Consulter le compte-rendu intégral de la séance

Mai 14 2018

Réunion « Français de l’étranger » avec le Défenseur des Droits

Le Défenseur des Droits Jacques Toubon et son adjointe en charge des Français de l’étranger Brigitte Bonnaud, diplomate, ancienne inspectrice des affaires étrangères, ont reçu les parlementaires des Français de l’étranger qui le souhaitaient (nous étions 5 sénateurs et aucun député) pour faire le point sur leur action et les dossiers en cours pour les Français de l’étranger.

L’existence d’un(e) Délégué(e) en charge des Français de l’étranger, essentielle pour lutter contre les discriminations dont peuvent être victimes les Français établis hors de France du fait de leur éloignement été longue et difficile à obtenir. Dès 1998, j’avais suggéré à Bernard Stasi, alors Médiateur de la République, la mise en place d’un service et d’un interlocuteur spécifique pour les Français de l’étranger. Cette demande, relayée par le CSFE, n’avait pu aboutir qu’en…. 2009.

Au moment de la réforme fusionnant plusieurs autorités administratives, dont le médiateur, au sein du Défenseur des Droits en 2011, j’avais souligné dans le débat parlementaire la nécessité que ce point de contact privilégié des Français de l’étranger puisse être conservé et avais déposé plusieurs amendements pour une meilleure prise en compte des Français de l’étranger, comme par exemple la possibilité de saisine via des élus de l’AFE (puisqu’alors la saisine était réservée alors aux seuls parlementaires) ou encore un meilleur accompagnement des parents français lors des cas de déplacements illicites d’enfants (amendement adopté). Ce n’est qu’en 2016, après plusieurs relances auprès du Quai d’Orsay et du Premier Ministre – l’obstacle étant – me disait-on alors, d’ordre budgétaire, qu’un poste de délégué en charge des Français de l’étranger fut enfin officiellement rétabli.

Avec Dominique Baudis, alors Défenseur des Droits, et son adjointe en charge de la défense des enfants Marie Derain

Je dois remercier cependant saluer l’action de Jacques Toubon et ses prédécesseurs, le médiateur Jean-Paul Delevoye et le Défenseur des droits Dominique Baudis, qui avaient toujours pris sur eux de m’apporter l’aide de leurs services sur des dossiers particulièrement difficiles.

Notre réunion a permis de faire le point sur de multiples dossiers, dont certains que je porte depuis des années, comme l’effectivité du droit des Français de l’étranger à un compte bancaire en France ou les conflits en matière d’autorité parentale suite à un divorce binational, et plus généralement sur les discriminations dont les Français de l’Etranger sont souvent victimes du fait des lenteurs pénalisantes d’une bureaucratie ignorante des spécificités de leur situation (enseignement, fiscalité, certificats de vie, recrutés locaux ….). Jacques Toubon, s’est engagé à initier des démarches auprès des ministères et administrations concernés pour nous aider à faire avancer leur cause et à refaire le point avec les parlementaires des Français de l’étranger à intervalles réguliers.

→ Consulter ma note de 2016 sur le Défenseur des Droits et les Français de l’étranger

Mai 09 2018

Joyeuse fête de l’Europe !

Chaque année, le 9 mai, date anniversaire de la « déclaration Schuman », la Journée de l’Europe célèbre la paix et l’unité en Europe. Cette année, l’accent est mis sur l’« Année européenne du patrimoine culturel », thème qui m’est particulièrement cher en tant que représentante du Sénat à la Commission nationale française de l’UNESCO, ancien rapporteur de sa Convention sur le patrimoine immatériel et fondatrice du Prix du Rayonnement français.

« La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent » soulignait le 9 mai 1950 Robert Schuman, alors ministre des affaires étrangères français. En ces temps de Brexit et d’euroscepticisme, n’oublions pas les raisons qui ont conduit à construire l’Union européenne : elles n’ont rien perdu de leur pertinence. Tisser des liens indéfectibles entre les peuples grâce à des échanges concrets, tant économiques que culturels, est autant indispensable aujourd’hui que cela ne l’était à la sortie de la seconde guerre mondiale.

La citoyenneté européenne est lente a bâtir. Mais elle peut d’ores et déjà prendre appui sur les millions d’Européens vivant, étudiant et travaillant dans un autre État membre de l’UE. Les expatriés et travailleurs transfrontaliers construisent au quotidien un destin partagé. Hors d’Europe aussi, nos ressortissants jouent pour « l’équipe Europe », sur des coopérations économiques concrètes, pour organiser des festivals en commun ou pour développer des services partagés comme la protection consulaire.

Il manque encore à traduire ces avancées sur le plan institutionnel en instituant une véritable représentation des expatriés au Parlement européen. Une telle démarche s’inscrirait parfaitement dans la vision des Pères de l’Europe et je milite depuis des années en ce sens. Je l’ai encore rappelé récemment par une question écrite et, il y a quelques semaines, à la tribune du Sénat.

Découvrez les manifestations organisées dans votre pays : https://europa.eu/european-union/about-eu/symbols/europe-day_fr

Mai 06 2018

Dans le JDD :

Dans le Journal du Dimanche d’aujourd’hui, ma réaction à un an de politique étrangère d’Emmanuel Macron :

Avr 24 2018

Assurance chômage et mobilité en Europe

Ma question écrite du 12 décembre dernier a (enfin !) reçu une réponse de Mme Nathalie Loiseau, Ministre chargée des Affaires européennes auprès du Ministre de l’Europe et des Affaires étrangères. Elle portait sur l’unification du marché du travail européen, et plus spécifiquement sur la problématique du calcul des droits aux indemnités chômage pour les Français revenant en France après avoir travaillé dans un État de l’Union européenne.

Actuellement, un Français ayant travaillé dans un ou plusieurs États de l’UE et revenant en France sans emploi ne peut pas bénéficier d’une indemnisation de chômage au titre des périodes cotisées pendant son séjour en Europe. Il lui faut pour cela retravailler en France pour que ses périodes de travail hors territoire national soient comptabilisées dans les droits aux indemnités chômage. Le calcul du montant de celles-ci n’est réalisé que sur la base des seules rémunérations perçues au titre de la dernière activité salariée qu’il a exercée sous la législation de l’État où les prestations sont sollicitées. Ainsi, sont exclues du calcul les rémunérations perçues dans un autre État membre de l’Union.

Cette situation est complètement aberrante à l’heure où le Président de la République prône une plus grande intégration européenne. J’avais, de ce fait, bon espoir que Mme Loiseau nous montre l’intégration par le Gouvernement de cette problématique, et les actions qu’il met en œuvre à cette fin.

Cet espoir a été déçu.

Mme Loiseau n’apporte finalement pas de réponse : au-delà d’affirmer l’implication et la mobilisation du gouvernement face à cette question, elle ne laisse pas réellement entrevoir de changement. Et c’est bien dommage, alors que nous sommes en plein débat sur l’avenir de l’Europe et qu’une grande consultation citoyenne a été lancée ce mois-ci. Comment peut-on espérer intéresser les citoyens à la construction européenne, et leur montrer les avantages qu’ils pourraient retirer d’une unification communautaire du marché du travail, si nous ne sommes pas capables de répondre à cette préoccupation centrale que sont les indemnités chômage ?

Je continue ce combat, pour les valeurs d’intégration européenne auxquelles je crois, et pour les Français, notamment ceux de l’étranger, concernés au premier chef par ces problématiques.

Voir le texte de ma question et la réponse de la Ministre

Avr 16 2018

Interview RT France sur l’intervention en Syrie

Juste après le débat du Sénat avec Jean-Yves Le Drian sur l’intervention française en Syrie, j’ai été l’invitée du journal international de 20h de RT France pour évoquer ce dossier.

RT France est la nouvelle chaîne d’information russe aux ambitions mondiales, la Russie ayant compris que la meilleure stratégie a l’international est celle de l’information, et diffusant désormais en français tant sur l’Europe que sur l’Afrique ou l’Asie… À nous d’apporter autant de soin et de moyens à notre Audiovisuel extérieur pour porter le message et les valeurs de notre pays. C’est un pari essentiel pour le rayonnement de notre pays!

Avr 13 2018

L’appel de 119 sénateurs : «Les droits de l’enfant sont plus importants que le désir d’enfant»

J’ai cosigné la tribune ci-dessous, initiée par Philippe Bas et parue dans Le Figaro du 13 avril :
Le besoin de tout enfant d’avoir un père et une mère mérite la plus grande attention du législateur, avertissent Philippe Bas, président de la commission des lois du Sénat (LR), Bruno Retailleau, président du groupe LR au Sénat ainsi que 117 autres parlementaires de différents groupes de la Haute Assemblée.
Les questions relatives à l’éthique du vivant, en particulier celles qui concernent le don de la vie, sont difficiles à trancher parce qu’il s’agit en réalité de régir les mœurs. Or, les mœurs sont rarement filles de la loi. Pourtant, il faut bien que la loi pose quelques règles car les technologies médicales, couplées à de nouvelles pratiques sociétales, ouvrent la possibilité de satisfaire le désir d’enfant par des moyens qui ne relèvent plus seulement de la vie privée mais aussi de la collectivité. Ces innovations interpellent la société tout entière, qui doit décider de ce qui ne dépend que d’elle, c’est-à-dire d’apporter ou non son assistance à la procréation et de sanctionner les pratiques qui lui paraîtraient contrevenir gravement aux droits fondamentaux.
Depuis toujours, la satisfaction du désir d’enfant relevait exclusivement de la sphère privée, des circonstances de la vie, de la liberté individuelle. Elle comportait aussi des obstacles, parfois insurmontables. On devait alors se résigner à ne pas avoir d’enfant, sauf à imaginer des arrangements dont l’histoire et la littérature ne sont pas avares d’exemples. Aujourd’hui, l’infertilité n’est plus sans remède médical et de nombreuses personnes seules ou formant un couple de même sexe pourraient, de ce fait, accéder aussi à une «parentalité pour tous». Face aux interdits qui les empêchent encore de devenir parents, elles expriment de plus en plus fortement le sentiment d’être victimes d’une inégalité, voire d’une injustice. La société aurait, selon elles, le devoir de corriger cette injustice puisque le progrès technique et de nouvelles formes de conventions entre particuliers, comme le contrat de gestation pour autrui, en ouvrent la possibilité matérielle.

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Avr 02 2018

Décoration d’anciens combattants franco-britanniques

Mardi 27 mars ont eu lieu deux réunions marquées au sceau de l’amitié, du souvenir et du respect dû à nos anciens combattants franco-britanniques :

L’une, à 18 heures au Sénat, co-organisée par trois associations patriotiques d’Anciens Combattants, l’ANSORAA, l’Association nationale franco-britannique et l’association des Groupes Lourds visait à mettre à l’honneur des personnalités particulièrement méritantes et engagées dans le devoir de mémoire et le soutien aux Anciens combattants. Je citerai en particulier Madame Jacqueline Crépin qui, à 98 ans, continue à se rendre toutes les semaines à l’Hopital des Invalides pour y réconforter les malades, André Hautot, 92 ans, mitrailleur dans un escadron de bombardement lourd basé près de York pendant la deuxième guerre mondiale (que j’avais déjà eu l’occasion de décorer il y a deux ans) et deux très chers et fidèles amis de plus de trente ans, Brigitte Williams et Bernard Masson, tous deux extrêmement impliqués dans la communauté française et le soutien aux Anciens combattants. Bernard Masson est président des médaillés de l’Ordre national du Mérite et très actif au sein de la Fédération des associations françaises de Grande-Bretagne et notamment de la Société française de Bienfaisance. Brigitte Williams, ancienne élue des Français de l’étranger au CSFE de 1996 à 2000 préside aujourd’hui le Souvenir français en Grande-Bretagne et mène de nombreuses actions – comme l’organisation d’une vitrine-exposition chaque année au Lycée Charles de Gaulle pour faire connaître aux jeunes générations l’histoire de la Résistance et des Français Libres.

L’autre avait eu lieu le matin, dans les salons de l’Aero-Club. l’ANSORAA, l’Association nationale franco-britannique et l’association des Groupes Lourds, avaient voulu remercier les deux sénateurs français résidant en Grande-Bretagne, Olivier Cadic et moi-même, de notre soutien aux Anciens combattants en nous conférant leurs « diplômes d’honneur » . Notre soutien est pourtant tellement naturel, tellement normal qu’il n’aurait certainement pas mérité de tels remerciements. Comment en effet oublier tout ce que nous devons à ces jeunes héros qui n’ont pas hésité, il y a plus de soixante-quinze ans, à mettre leur vie en péril pour préserver nos libertés et notre démocratie?

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