Membre du groupe d’amitié France-Chine du Sénat, c’est avec beaucoup de plaisir que j’ai accueilli, avec plusieurs autres membres du groupe, une délégation de l’Assemblée populaire nationale (APN) de Chine, présidée par HAN Yuqun, vice-président de la commission de l’économie et des finances de l’APN et ancien gouverneur du Shandong, l’une des plus grandes provinces chinoises avec 90 millions d’habitants et une économie florissante.

Faisait également partie de cette délégation WANG Mingquan, lui aussi membre de la commission de l’économie et des finances de l’APN et ancien président de plusieurs des plus importantes banques chinoises.

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La Maison des Français de l’étranger vient de lancer sa 4e enquête sur les Français expatriés. Cette enquête vise à mieux connaître les 2,5 millions de Français établis hors de France ou se préparant à partir en expatriation. Elle a également pour objectif de recueillir leurs attentes vis-à-vis de l’administration française (préparation du départ, accès aux services consulaires, scolarisation, protection sociale, préparation du retour…).

Les internautes ont jusqu’au 31 décembre 2012 pour participer à cette consultation. Les résultats de l’étude seront présentés début 2013.

-> Participer à l’enquête

-> Voir un résumé des résultats de la précédente enquête (2010)

• En hémicycle, examen du projet de loi sur les emplois d’avenir
• Réception organisée par l’Ambassade la République populaire de Chine à l’occasion de la Fête nationale chinoise
• Réunion du groupe UMP du Sénat
• Déjeuner de travail avec Anne Tauby, vice-présidente exécutive d’EADS pour l’Amérique Latine, et Frédéric Garcia, Président EADS Amérique centrale
• Auditions organisées par le groupe UMP du Sénat sur la question du cumul des mandats
• Réunion avec le nouvel ambassadeur pour l’élimination des mines antipersonnels Philippe Delacroix
• Au nom du groupe UMP, intervention dans le débat sur la transposition en droit français de trois directives européennes en matière économique et financière
• Déjeuner de travail avec l’Ambassadrice d’Allemagne en France, Susanne Wasum-Rainer
• Entretien avec une délégation de parlementaires chinois membres de la commission des affaires économiques et financières de l’Assemblée populaire nationale chinoise
• Déplacement en Hongrie

• Déplacement en Russie
• Bureau politique de l’UMP

• Bureau politique de l’UMP
• En hémicycle, débat sur le projet de loi en faveur du logement
• Déplacement à Londres à l’occasion du 60e anniversaire de la section britannique du Lycée Charles de Gaulle

A la suite d’un vœu de la commission des Affaires culturelles, de l’Enseignement et de l’Audiovisuel de l’AFE de mars 2012 et des Assises FLAM de juin dernier, l’Agence pour l’Enseignement du Français à l’étranger (qui, depuis 2009, à la tutelle de ces « petites écoles » associatives de « Français Langue Maternelle » soutenues par les pouvoirs publics français) a publié une cartographie des 75 programmes actuellement subventionnés dans 26 pays.

L’Agence a également élaboré une liste de propositions opérationnelles répondant aux principaux besoins de ces associations présentés lors des Assises FLAM et touchant à trois domaines :

1. Le financement de ces programmes, tant en terme d’investissement initial que de pérennité à l’issue de la période subventionnée,
2. L’amélioration de la visibilité des programmes FLAM et la création de synergies entre programmes d’une même zone géographique,
3. Le renforcement de l’appui pédagogique, notamment par l’accès en ligne à des ressources spécialisées et l’élaboration par l’AEFE d’une convention avec le CIEP visant à proposer des formations spécifiques aux intervenants FLAM.

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A l’ordre du jour du Sénat figurait ce matin l’examen du « Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière ». Il s’agissait de transposer en droit français trois directives européennes et, au nom du groupe UMP, j’ai défendu à la tribune, (Benoît Hamon étant le ministre au banc du gouvernement) l’adoption de ces directives:

• La directive du 16 septembre 2009 sur la monnaie électronique,
• La directive du 24 novembre 2010 sur l’adaptation des secteurs bancaire, des assurances et des marchés financiers à la nouvelle supervision européenne,
• La directive du 16 février 2011 visant à lutter contre les retards de paiement dans les transactions commerciales.

Ces directives auront des conséquences concrètes appréciables, tant pour les particuliers et les entreprises que pour les États.

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Monsieur le Président,
Monsieur le ministre,
Mes chers collègues,

Le projet de loi que nous examinons aujourd’hui a pour objet de transposer en droit français trois directives européennes :

– une directive du 16 septembre 2009 sur la monnaie électronique,

– une directive du 24 novembre 2010 sur l’adaptation des secteurs bancaire, des assurances et des marchés financiers à la nouvelle supervision européenne,

– et une directive du 16 février 2011 visant à lutter contre les retards de paiement dans les transactions commerciales.

La directive du 16 septembre 2009 dite « directive monnaie électronique » vise à développer l’usage de la monnaie électronique, qui n’a jusqu’à présent rencontré que peu de succès. Les cartes prépayées, le porte-monnaie électronique et l’ensemble des autres moyens de paiement électronique sont encore faiblement utilisés.

Il faut dire que le risque de blanchiment est réel. Les sommes ont donc été limitées. Mais la faiblesse du montant rechargeable sur les instruments prépayés n’a pas permis le développement de ceux-ci.

Par ailleurs, pour des Français qui voyagent à l’étranger, il n’existe pas de cadre harmonisé en matière de monnaie électronique.

La monnaie fiduciaire est harmonisée au sein de la zone euro, la monnaie scripturale bénéficie également d’une certaine harmonisation : les virements bancaires internationaux sont possibles, les cartes bancaires sont internationales : le paiement ou le retrait d’espèces à l’étranger est possible avec une faible commission.

Seul le traitement d’un chèque en euros émis dans un pays de la zone Euro fait l’objet d’une commission plus importante et d’un délai de traitement relativement long.

La monnaie électronique, qui est apparue avec l’essor du commerce électronique, apparait comme une forme moderne de la monnaie scripturale. La directive, dont nous nous apprêtons à voter la transposition, va permettre d’en harmoniser le cadre juridique au sein de l’Union européenne.

L’utilisation des moyens de paiement électronique par les consommateurs sera également davantage sécurisée.

Enfin et surtout, le monopole bancaire en matière d’émission de monnaie électronique sera supprimé.

Des établissements français de monnaie électronique, indépendants des établissements bancaires, pourront fournir de tels services de paiement.

Il était temps : de tels établissements existent déjà en Angleterre ou au Luxembourg et sont autorisés à exercer en France sans qu’aucun établissement français n’ait pu être agréé jusqu’à présent.

Concernant la transposition de la directive du 24 novembre 2010, dite « Omnibus I », sur les compétences des autorités européennes de supervision des banques, des assurances et des marchés financiers, il était important de clarifier les compétences de ces diverses autorités.

Nous avons approuvé la création de ce nouveau système européen de surveillance financière. Il doit permettre de remédier aux carences de la supervision financière au niveau européen, mises en exergue par la crise financière, notamment le manque de coopération, de coordination et de cohérence entre les États membres dans la gestion nationale des pratiques des établissements financiers.

Les secteurs bancaire, des assurances et des marchés financiers disposent ainsi chacun d’une autorité européenne de supervision : l’Autorité bancaire européenne, l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles, l’Autorité européenne des marchés financiers et le Comité européen du risque systémique.

La directive va renforcer leur coopération avec les autorités nationales de supervision : l’Autorité des marchés financiers et l’Autorité de contrôle prudentiel pour la France, en développant notamment l’échange d’informations.

Le groupe UMP soutient cette supervision européenne car elle prend en compte les intérêts des États membres et permet de promouvoir une réponse coordonnée de l’Union européenne et de soutenir la stabilité du système financier.

Enfin, ce projet de loi transpose dans notre législation la directive du 16 février 2011 sur la lutte contre les retards de paiement dans les transactions commerciales.

Nous ne pouvons qu’approuver cette directive, qui fait bénéficier aux PME de meilleures conditions de paiement, concernant les transactions entre les entreprises et les pouvoirs publics, dans la cadre notamment de contrats de marché public.

En cette période de graves difficultés financières pour un grand nombre d’entreprises, le délai de paiement est un élément extrêmement important pour leur trésorerie.

Il y aura désormais un délai maximal de paiement, fixé par décret.

En cas de retard, des intérêts moratoires seront versés à l’entreprise, ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

J’ajouterai que ceci est extrêmement important pour les Français établis hors de France et leurs entreprises. Je vous rappellerai ainsi, mes chers collègues, que jusqu’à une date récente – et un amendement du Sénat -, le droit à l’ouverture d’un compte bancaire en France ne leur était pas garanti !

Ces trois directives apportent donc de réelles avancées

C’est la raison pour laquelle je voterai, tout comme l’ensemble du groupe UMP votera, pour ce projet de loi de transposition.

Je vous remercie.

L’ambassadeur de Chine en France (et tout premier Chinois diplômé de l’ENA !), Kong Quan, a organisé hier, avec quelques jours d’avance, une réception en l’honneur de la fête nationale, placée sous le signe de « l’amitié franco-chinoise ». Membre du groupe d’amitié France-Chine du Sénat, j’ai bien sûr tenu à participer à cette cérémonie. Un rendez-vous diplomatique que le Premier Ministre Jean-Marc Ayrault a honoré de sa présence… et d’un discours : le temps où, au grand dam des autorités chinoises, il accueillait en grande pompe le Dalaï-Lama semble maintenant bel et bien révolu !

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La mission débutée en Serbie s’est poursuivie au Kosovo, avec là encore une rencontre avec l’Ambassadeur de France et les principaux responsables français dans ce pays.

Au nord du Kosovo, si la KFOR est unanimement respectée et appréciée pour son rôle dans le maintien de la paix et de la stabilité dans le pays, nous avons été frappés par la haine quasi-viscérale et l’absence totale de dialogue entre les deux communautés serbe et albanaise, s’accusant mutuellement des pires exactions. Si nous avons pu rencontrer tous les principaux acteurs internationaux du pays (EULEX, UNMIK, ICO, OSCE, UE etc.), aucune réunion commune n’a pu se tenir avec les responsables des deux communautés, les serbes refusant même que la réunion avec les leaders kosovars de la région se fasse dans le même restaurant (serbe !) Nous n’avons cessé de les exhorter à la tolérance et au dialogue. « Vous n’êtes pas obligés de vous aimer, mais cela ne veut pas dire que vous ne pouvez pas coexister dans la paix », a déclaré à nos interlocuteurs, en conclusion de nos débats, le président de notre commission, Lord Jopling, en rappelant la situation en Irlande du Nord.

A Pristina, si la situation est moins conflictuelle, elle n’en reste pas moins tendue. Tant la présidente du Kosovo, Madame Atifete Jahjaga, que les ministres ou les parlementaires conduits par leur président ont pour préoccupation première le maintien du processus d’intégration européenne et de l’aide internationale afin d’édifier un Etat européen moderne, même après la fin du contrôle international de sa souveraineté. Mais la manne internationale ne peut continuer indéfiniment, et nous avons insisté dans nos échanges sur la nécessité de des réformes ambitieuses et significatives, notamment par le renforcement d’institutions judiciaires indépendantes, afin de mieux lutter contre la corruption et la pauvreté.

C’est pour la commission sur la dimension civile de la sécurité (CDS) de l’Assemblée parlementaire de l’OTAN que je suis allée à Belgrade.

J’ai bien sûr profité de cette mission pour tenir, comme je le fais dans chacun des pays où je me rends, une permanence au Consulat pour y rencontrer notre communauté française.

Le peuple serbe, les responsables politiques, au premier rang desquels le Premier ministre nouvellement élu Ivica Dacic et Nebojsa Stefanovic le président de l’Assemblée nationale nous ont paru encore fortement marqués par le bombardement de l’OTAN en 1999, et ressentant encore comme une forme de trahison la reconnaissance précoce par la France du Kosovo.

Nos rencontres avec l’ensemble des ambassadeurs des Etats membres de l’OTAN en poste à Belgrade nous ont confirmé l’amertume de ce peuple. Oui Belgrade veut s’engager dans le processus d’intégration européenne, oui elle veut établir un partenariat ambitieux avec l’OTAN, mais elle ne renoncera jamais au Kosovo.

• Permanence consulaire à l’Institut Français, salle Campus-France, Föutca 17, 1011 Budapest, le samedi 29 septembre 2012 de 10h30 à 12h00
• Participation à un colloque international sur le vote des expatriés et la double-citoyenneté.
• Soirée du 21ème anniversaire de la Chambre de commerce franco-hongroise [Lire mon discours]
• Lire [mon interview au Journal Francophone de Budapest]

→ Entretien avec Christian Chesnot pour la matinale de France Inter

→ Intervention dans le journal de 8h de RMC (à partir de 2′)

→ Interview dans le journal de 13h de Claire Servajean sur France Inter

Joëlle Garriaud-Maylam, sénatrice UMP des Français de l’étranger, a demandé mercredi que soit publié « le coût, pour l’État et le contribuable », de la protection des locaux de l’hebdomadaire Charlie Hebdo qui a publié des dessins satiriques sur le prophète Mahomet.

« Provocation de quelque-uns »

Elle ajoute que « si Charlie Hebdo bénéficie depuis mercredi matin d’une sécurité policière rapprochée et coûteuse, celle-ci ne peut être offerte au reste de nos compatriotes dans l’Hexagone ou dans le monde, alors même que chacun d’entre eux devient une cible potentielle du seul fait de la provocation de quelques-uns ».

Il faut que Charlie Hebdo « contribue aux frais »

« La publication de ces caricatures ayant été faite de manière délibérée, avec des retombées commerciales très importantes pour le journal », la sénatrice « trouverait normal » que Charlie Hebdo « contribue aux frais entraînés par son irresponsabilité ».

Elle indique par ailleurs vouloir « concrétiser le respect dû aux croyances religieuses dans une proposition de loi dont elle a commencé la rédaction ».

« Pourquoi la France pourrait-elle condamner pénalement les manifestations d’homophobie, d’antisémitisme ou de racisme, et pas celles qui portent atteinte à la spiritualité et aux croyances profondes et sincères de millions d’hommes et de femmes? », écrit-elle.

URL : http://www.bfmtv.com/societe/charlie-hebdo-une-senatrice-ump-sinterroge-cout-protection-locaux-339592.html

PARIS, 19 sept 2012 (AFP) – – Joëlle Garriaud-Maylam, sénatrice UMP des Français de l’étranger, a demandé mercredi que soit publié « le coût, pour l’Etat et le contribuable », de la protection des locaux de l’hebdomadaire Charlie Hebdo qui a publié des dessins satiriques sur le prophète Mahomet.

Joëlle Garriaud-Maylam, vice-présidente du groupe UMP du Sénat, « aimerait connaître le coût pour l’Etat et le contribuable de la protection des locaux de Charlie Hebdo », indique-t-elle dans un communiqué.

Elle ajoute que « si Charlie Hebdo bénéficie depuis mercredi matin d’une sécurité policière rapprochée et coûteuse, celle-ci ne peut être offerte au reste de nos compatriotes dans l’Hexagone ou dans le monde, alors même que chacun d’entre eux devient une cible potentielle du seul fait de la provocation de quelques uns ».

« La publication de ces caricatures ayant été faite de manière délibérée, avec des retombées commerciales très importantes pour le journal », la sénatrice « trouverait normal » que Charlie Hebdo « contribue aux frais entraînés par son irresponsabilité ».

Elle indique par ailleurs vouloir « concrétiser le respect dû aux croyances religieuses dans une proposition de loi dont elle a commencé la rédaction ».

« Pourquoi la France pourrait-elle condamner pénalement les manifestations d’homophobie, d’antisémitisme ou de racisme, et pas celles qui portent atteinte à la spiritualité et aux croyances profondes et sincères de millions d’hommes et de femmes? », écrit-elle. aml/dec/rh/df

Dans un contexte international déjà particulièrement tendu, la publication de caricatures du prophète Mahomet par l’hebdomadaire satirique français, Charlie Hebdo risque, en cristallisant les rancœurs de mouvements radicaux musulmans, de fournir un prétexte pour des attaques ciblées contre nos ressortissants, notamment à l’étranger.

Les appels à la prudence faits ce matin par le Quai d’Orsay et les mesures de précaution annoncées sont justifiés. Mais la fermeture totale des écoles et ambassades dans une vingtaine de pays vendredi risque aussi d’être reçue comme un signal négatif. Il importe en effet de déconnecter l’action quelque peu irresponsable d’un magazine de l’attitude de la France, pays qui a toujours affirmé avec fierté ses valeurs de tolérance, de respect et de droits de l’homme.

Il est plus urgent que jamais de concrétiser le respect dû aux croyances religieuses, quelles qu’elles soient. J’ai commencé à travailler sur une proposition de loi en ce sens.

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L’Express, dans son édition d’aujourd’hui, publie un reportage sur le cas controversé d’Olivier Karrer, dont le procès met en lumière les difficultés rencontrées par certains parents pour garder un contact avec leur enfant suite à un divorce d’avec un(e) Allemand(e). Une affaire qui souligne encore une fois combien il est urgent d’harmoniser les droits de la famille en Europe.

→ Télécharger l’article en pdf

→ Pour en savoir plus, voir mon billet : « Divorces internationaux : ce que « l’Affaire Karrer » met en lumière« 

Dimanche 16 septembre

• Accueil par le Consul général Francis Guénon et sa femme Caroline, que j’ai eu beaucoup de plaisir à retrouver, les ayant rencontrés lors d’un déplacement en Côte d’Ivoire en février 2005 au lendemain des graves événements qui avaient ébranlé le pays.
• Entretien avec l’Ambassadeur de France à Moscou Jean de Gliniasty
• Remise de la Croix de la Légion d’Honneur à Emmanuel Quidet par l’Ambassadeur de France à Moscou Jean de Gliniasty au palais Youssoupov

Lundi 17 septembre

• Réunion avec le Consul général à Moscou, Francis Guénon sur les problématiques de notre présence française avec la Russie
• Réunion également avec le chef du service des visas, Philippe Alech. Moscou est notre premier poste consulaire au monde par le nombre de visas émis (300 000 par an, avec une augmentation de 20% par an) Malgré la délégation des procédures d’enregistrement à une société extérieure, la pression est considérable sur les membres de ce service.
• Visite du Lycée Alexandre Dumas, qui accueille 1 200 élèves – un projet d’agrandissement est en cours. Réunion de travail avec le Proviseur Jean Lefebvre et ses adjoints. Rencontre avec les lycéens délégués de classe.
• Déjeuner-rencontre avec les responsables des associations françaises : Hughes de Chavagnac, Conseiller culturel, Stéphanie Lavollé, présidente de Moscou Accueil, les responsables de l’association des parents d’éléves Caroline Mary et Stéphanie Besnard, ainsi que l’élu à l’AFE Cédric Etlicher.
• Visite de l’Institut français (sur le point d’être transféré dans un nouveau bâtiment plus spacieux et plus accueillant) avec son directeur Matthieu Ardin

Un compte-rendu plus détaillé sera mis en ligne prochainement.

Emmanuel Quidet est un Français de l’étranger comme on les aime, un homme de cœur et de convictions, un passionné de l’international qui assume sa réussite professionnelle sans jamais faire preuve d’arrogance mais en essayant toujours de servir au mieux son pays et ses compatriotes.

Juste après son diplôme de l’European Business School, il entre dans le célèbre cabinet international d’audit Ernst & Young il y a 26 ans, il y fait toute sa carrière passant des États-Unis au Gabon à l’Angola et à la Syrie. il est envoyé à Moscou en 1994 pour y créer le bureau de la société. Il recrute alors 5 personnes, ils sont aujourd’hui plus de 4000 et Emmanuel est devenu « Principal Partner ».

Il y a 15 ans, il crée la Chambre de Commerce et d’Industrie de Moscou, dont il est président depuis 5 ans. Il est également Conseiller du Commerce extérieur depuis 2001. Mais Emmanuel ne s’arrête pas là. Soucieux de développer la francophonie en Russie, il lance en 2002 le bi-mensuel « Le Courrier de Russie » et crée en 2004 un Samu social à Moscou pour venir en aide à tous les déshérités de cette mégapole où, peut-être encore plus qu’ailleurs les écarts de vie sont vertigineux.

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A sa droite, l’ambassadeur Bernard Emié, la baronne Borwick, Sir Malcolm Rifkind , Olivier Rauch et Maurice Fraser

Déplacement éclair à Londres le vendredi 14 septembre, afin de célébrer le 60ème anniversaire de la section britannique du Lycée Charles de Gaulle. Un anniversaire célébré en grande pompe, puisque, en plus de 25 ans de présence active à Londres – et notamment à tous les événements du Lycée, jamais je n’y avais vu de ministre britannique en exercice…

Outre Michael Gove, jeune et brillant ministre de l’éducation, ont également participé à cette manifestation, du côté britannique, Sir Malcolm Rifkind, député de l’arrondissement de Kensington et Chelsea (le mien) et ancien ministre de la Défense et des Affaires étrangères, la baronne Victoria Borwick, maire-adjointe de Londres, et conseillère de Kensington et Chelsea et le Professeur à la London School of Economics Maurice Fraser, ancien élève et père d’étudiants du Lycée Charles de Gaulle et membre du Conseil Franco-Britannique.

Une plaque à la mémoire du fondateur de la section franco-britannique, Monsieur Gaudin, proviseur de 1948 à 1965 et créateur de la section britannique, fut même inaugurée en présence de sa fille dans le Hall du Lycée Charles de Gaulle (qui prit ce nom en 1980), lycée implanté depuis 1930 à South Kensington, mais déplacé pendant la guerre, lorsque ses bâtiments abritèrent le quartier général des forces aériennes françaises libres.

Il est vrai que cette section britannique a été toujours emblématique de tout ce qui fait l’originalité et la réussite de nos lycées français à l’étranger, une excellence pédagogique et académique doublée d’une recherche d’épanouissement personnel par une ouverture marquée aux autres cultures.

Comme l’a rappelé Anne-Marie Descotes, Directrice de l’AEFE dans son discours, Tout le réseau AEFE, s’est développé dans le droit fil de la philosophie à l’origine de la création de la section britannique : la volonté de croiser langues et cultures et d’assurer à tous nos élèves une identité bilingue et biculturelle. Le nombre de Sections Internationales actives dans notre réseau, les 100% de réussite au bac majoritaires à l’OIB témoignent de l’excellence véritablement exemplaire de notre enseignement bilingue dans la langue du pays d’accueil partout dans le monde.

Mais si la création en 1952 de cette section était innovante, voire visionnaire, son maintien n’est pas allé de soi. Alors que, dans les années 90, le nombre de Français à Londres ne cessait de croître dans des proportions considérables, cette section s’est souvent trouvée menacée, beaucoup estimant que sa fermeture permettrait de libérer nombre de places pour les nouveaux arrivants. Il a fallu alors batailler, et j’ai tenu à rendre hommage dans mon discours au travail incessant de deux de mes anciens collègues au Conseil supérieur des Français de l’étranger, Jeanne Rees aujourd’hui disparue et Eric Simon dont l’enthousiasme et l’opiniâtreté ont largement contribué au maintien et mieux encore au développement de cette section.

Aujourd’hui, partout dans le monde, le bilinguisme va de soi, et c’est une offre diversifiée, interculturelle et plurilingue qui se développe dans tous nos établissements, avec là encore une approche et des méthodes innovantes, adaptées à notre monde multipolaire du 21 ème siècle, où l’adaptabilité, la curiosité et la recherche l’excellence sont, plus que jamais indispensables..

Même les Britanniques, si insulaires de nature, prennent de plus en plus conscience de la nécessité de développer l’apprentissage des langues. La réussite exceptionnelle du Lycée Charles de Gaulle de Londres y est pour beaucoup, a souligné Michael Gove…

Déplacement éclair à Londres ce vendredi 14 septembre, afin de célébrer le 60ème anniversaire de la section britannique du Lycée Charles de Gaulle. Un anniversaire célébré en grande pompe, puisque, en plus de 25 ans de présence active à Londres – et notamment à tous les événements du Lycée, jamais je n’y avais vu de ministre britannique en exercice..

Outre Michael Gove, jeune et brillant ministre de l’éducation, ont également participé à cette manifestation, du côté britannique, Sir Malcolm Rifkind, député de l’arrondissement de Kensington et Chelsea (le mien) et ancien ministre de la Défense et des Affaires étrangères, la baronne Victoria Borwick, maire-adjointe de Londres, et conseillère de Kensington et Chelsea et le Professeur à la London School of Economics Maurice Fraser, ancien élève et père d’étudiants du Lycée Charles de Gaulle et membre du Conseil Franco-Britannique.

Une plaque à la mémoire du fondateur de la section franco-britannique, Monsieur Gaudin, proviseur de 1948 à 1965 et créateur de la section britannique, fut même  inaugurée en présence de sa fille dans le Hall du Lycée Charles de Gaulle (qui prit ce nom en 1980), lycée implanté depuis 1930 à South Kensington, mais déplacé pendant la guerre, lorsque ses bâtiments abritèrent le quartier général des forces aériennes françaises libres. lire la suite »

L’intégralité des travaux de la 17^e session plénière de l’Assemblée des Français de l’étranger ont été mis en ligne sur le site de l’AFE.

Vous y retrouverez ainsi les vœux, résolutions et avis élaborés et votés par notre assemblée :

En matière économique :

• Vœu concernant la participation des élus AFE aux conseils économiques des ambassades
• Vœu demandant que les avis d’imposition envoyés par l’Administration fiscale aux non-résidents mentionnent les codes BIC et IBAN des comptes bancaires des trésoreries concernées
• Vœu sur l’amélioration des systèmes d’information consulaires destinés aux Français de l’étranger

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Constatant que, près de 2 ans après le vote de mon amendement à la loi de réforme des retraites instituant le droit à un entretien d’information en amont de tout projet d’expatriation, aucun décret d’application n’était venu concrétiser cette mesure, j’avais déposé une question écrite au Sénat à ce sujet. Le processus de cheminement  des questions parlementaires étant assez long, j’ai également déposé une question orale devant l’Assemblée des Français de l’étranger, ce qui m’a permis d’obtenir une réponse quasi-immédiate, dont je remercie les services concernés au Ministère de la Santé, ainsi que le Secrétariat général de l’AFE.

Mon amendement visait à permettre aux expatriés, futurs expatriés et à leur conjoint de mieux anticiper les effets de leur expatriation sur leur future pension de retraite, et d’être conseillés sur les moyens d’éviter que leur séjour à l’étranger ne s’avère trop pénalisant sur ce plan.

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Les lycées français de l’hémisphère nord viennent de vivre leur première rentrée depuis la suppression de la prise en charge de la scolarité (PEC), entérinée par la loi de finances rectificative du 16 août 2012. Au titre des « mesures d’accompagnement exceptionnelles des familles qui connaîtraient des difficultés suite à cette décision», les foyers concernés qui ne l’auraient pas encore fait doivent au plus vite déposer un dossier de demande de bourses, les postes consulaires ayant jusqu’au 26 octobre pour faire remonter l’ensemble des demandes à l’AEFE, qui les étudiera lors des deuxièmes commissions locales de bourse.

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Malgré la belle unanimité avec laquelle a été votée par l’Assemblée des Français de l’étranger l’Avis préparé par la Commission des Lois sur la Réforme de la représentation des Français de l’étranger, cette semaine de débats sera loin d’avoir dissipé les inquiétudes. Car ce consensus n’a été acquis qu’au prix de l’acceptation préalable des cadres fixés par le gouvernement qui, me semble-t-il, sont trop rigides, voire trop réducteurs.

Ainsi, l’exigence de n’émettre des propositions qu’à budget constant est certes raisonnable en période de crise majeure, mais, comme le dit l’un de mes amis entrepreneurs « quand un projet est bon, on trouve toujours comment le financer ». Se lier les mains en refusant toute nouvelle dépense condamne à l’avance tout « investissement » dans un projet plus ambitieux. Pourtant, la récurrence d’une forte abstention parmi les Français de l’étranger appellerait à une vraie transformation des moyens, modalités et finalités de leur système de représentation institutionnelle.

Autre préalable imposé par le gouvernement : ne pas débattre du projet de « collectivité d’outre-frontière » (proposé il y a plusieurs années par mon excellent collègue Christian Cointat, que j’avais défendu devant Nicolas Sarkozy lors d’un débat télévisé en décembre 2006, et tout récemment repris par le sénateur socialiste Jean-Yves Leconte).

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En marge de la session plénière de l’AFE, Olivier Cadic, représentant élu des Français du Royaume-Uni, a eu l’excellente idée de proposer à ses collègues de la droite et du centre de l’Assemblée des Français de l’étranger un dîner-débat au Sénat sur le thème – crucial au regard des derniers résultats électoraux – de l’avenir de la droite et du centre et des prochaines élections à l’AFE.

Première bonne nouvelle, il a fallu à l’initiateur de ce projet ajouter plus de sièges qu’il n’en prévoyait puisque pas moins de 4 Sénateurs et 29 élus des différents groupes de l’AFE ont souhaité participer à cette importante réflexion.

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• 17e session de l’AFE
• Assemblée générale et conseil d’administration de l’Amicale des anciens élus du CSFE – AFE
• Conseil d’administration de l’UFE Monde
• Dîner de l’Amicale des anciens élus du CSFE – AFE
• Cocktail amical à l’occasion de la session de l’AFE offert par Christian Cointat
• Dîner-débat « L’avenir de la droite et du centre » avec Jean Arthuis
• Cocktail déjeunatoire à l’occasion de la nomination du chef d’état-major de l’armée de l’air, Jean-Paul Paloméros, comme commandant suprême allié de la transformation à Norfolk (OTAN) – Jardins du Gouverneur militaire de Paris
• Tribune « Diplomatie économique : nouveau concept ou recyclage corrézien? »

Devant les conseillers à l’Assemblée de l’étranger réunis en session plénière, le Ministre des Affaires étrangères Laurent Fabius et sa Ministre déléguée aux Français de l’étranger Hélène Conway ont présenté les grandes orientations qu’ils souhaitent donner à leur action au cours des prochaines années.

Rappelant la contribution stratégique des Français de l’étranger à la « puissance d’influence » de la France, notamment en termes de « diplomatie économique » et de francophonie, ils ont aussi reconnu que, réciproquement, la France se devait de soutenir nos communautés établies hors de France.

La session n’a pourtant été marquée par aucune grande annonce politique, les Ministres mettant plutôt en avant leur volonté de mener une étude des besoins et d’inscrire leur démarche dans la concertation. Des ambitions louables, que nous aurons à juger sur pièces d’ici quelques semaines, voire quelques mois.

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Une journaliste de l’Express m’a interviewée dans le cadre de son enquête sur « l’affaire Karrer » – du nom du Président du Conseil Européen des Enfants du Divorce (CEED), une association de soutien aux parents aux parents qui, suite à leur divorce d’avec un conjoint allemand, rencontrent des difficultés pour conserver et exercer leurs droits parentaux.

Arrêté en juillet à Strasbourg sur mandat d’arrêt européen, il est accusé par le parquet de Milan et celui de Munich de complicité d’enlèvement d’enfants. Un intitulé qui fait froid dans le dos… mais qui est considéré par le CEED comme un moyen d’orchestrer un procès politique pour faire taire un collectif de parents dénonçant les discriminations que la justice familiale allemande exercerait contre les parents étrangers.

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Tribune publiée le 7 septembre 2012 sur le site Internet du Monde :

« Ambassadeurs de France, vous êtes aussi les Ambassadeurs de l’économie française. Mobilisez tous votre expérience, votre talent, votre énergie, votre imagination aussi, au service de nos entreprises et donc de l’emploi en France« . Cet appel n’a pas été lancé, lundi, par François Hollande, mais par… Jacques Chirac, le 28 août 1996, en ouverture de la même Conférence annuelle des ambassadeurs. Le changement… c’est plutôt du recyclage !

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